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Contact : contact@lesbruitsdelaville.com / +33 (0)3.20.38.58.91
Adresse : 11 bis rue Copernic 59000 LILLE  
SIREN : 923 349 096 00019     Code APE : 9499Z

Directeur de la publication : Geoffrey GALAND
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Geoffrey GALAND
Webmasteur : Informatic Etic – https://informaticetic.com

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Association Les Bruits de la Ville est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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3 – Limitations de responsabilité.
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Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Association Les Bruits de la Ville.
Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter : contact@lesbruitsdelaville.com
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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